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Sécurité et Santé

  1. Les obligations générales des employeurs
  2. Les obligations des salariés
  3. Les femmes enceintes, accouchées et allaitantes
  4. Les jeunes salariés
  5. Les acteurs sécuritaires internes à l’entreprise
    1. Le salarié désigné
    2. Le délégué à la sécurité et à la santé
  6. Les acteurs sécuritaires externes à l’entreprise
    1. Le coordinateur en matière de sécurité et de santé
    2. Les services de santé au travail
    3. Les organismes de contrôle
  7. Les lieux et les équipements de travail
    1. Les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail
    2. Les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation des équipements de travail
    3. Les chantiers de construction temporaires ou mobiles
    4. Les industries extractives par forage
    5. Les industries extractives à ciel ouvert ou souterraines
    6. Les équipements de protection individuelle
    7. La signalisation de sécurité
  8. Les risques spécifiques en matière de sécurité et de santé au travail
    1. Les risques dus à l’amiante
    2. Les risques dus à des agents biologiques
    3. La manutention manuelle de charges
    4. Les équipements à écran de visualisation
    5. Les dangers résultant des rayonnements ionisants
    6. Les risques liés aux agents cancérigènes ou mutagènes
    7. Les risques liés aux agents chimiques
    8. Les risques dus aux vibrations
    9. Les risques dus au bruit
    10. Les risques dus aux champs électromagnétiques
    11. Les risques dus aux rayonnements optiques artificiels et au rayonnement solaire
    12. Les risques dus aux atmosphères explosives
  9. Les établissements classés
  10. Les établissements « Seveso »